
Mentions légales
Mentions légales
Dernière mise à jour : 17 janvier 2026

Mentions légales
Dernière mise à jour : 17 janvier 2026
Éditeur du site
Nom de l’éditeur : Victor Zammit Bertet-Fagot
Adresse : 369 route du Rocher Ongles 04230
Email de contact : atelierdesartsmouvants@gmail.com
Forme juridique : Micro Entreprise
Numéro SIRET : 99898346400012
Directeur de la publication
Le directeur de la publication est : Victor ZAMMIT BERTET-FAGOT
Hébergeur
Le site est hébergé par :
Nom de l’hébergeur : Hetzner Online GmbH
Adresse : Industriestr. 25, 91710 Gunzenhausen, Allemagne
Email de contact : info@hetzner.com

Propriété intellectuelle
L’ensemble des contenus présents sur ce site (textes, images, graphismes, logos, icônes, etc.) est la propriété exclusive de Victor ZAMMIT BERTET-FAGOT ou de tiers ayant autorisé Victor ZAMMIT BERTET-FAGOT à les utiliser. Toute reproduction, totale ou partielle, sans autorisation expresse écrite, est interdite.
Limitation de responsabilité
Les informations et services proposés sur ce site le sont à titre indicatif. Victor ZAMMIT BERTET-FAGOT ne saurait être tenu pour responsable des erreurs ou omissions, ainsi que des éventuelles incompatibilités liées à la consultation du site. L'utilisateur est seul responsable de l'utilisation des informations et contenus présents sur ce site.
Absence de collecte de données personnelles
Conformément à notre politique de confidentialité (consultable sur une page dédiée), aucune donnée personnelle n'est collectée lors de la navigation sur ce site.

Propriété intellectuelle
L’ensemble des contenus présents sur ce site (textes, images, graphismes, logos, icônes, etc.) est la propriété exclusive de Victor ZAMMIT BERTET-FAGOT ou de tiers ayant autorisé Victor ZAMMIT BERTET-FAGOT à les utiliser. Toute reproduction, totale ou partielle, sans autorisation expresse écrite, est interdite.
Limitation de responsabilité
Les informations et services proposés sur ce site le sont à titre indicatif. Victor ZAMMIT BERTET-FAGOT ne saurait être tenu pour responsable des erreurs ou omissions, ainsi que des éventuelles incompatibilités liées à la consultation du site. L'utilisateur est seul responsable de l'utilisation des informations et contenus présents sur ce site.
Absence de collecte de données personnelles
Conformément à notre politique de confidentialité (consultable sur une page dédiée), aucune donnée personnelle n'est collectée lors de la navigation sur ce site.

Propriété intellectuelle
L’ensemble des contenus présents sur ce site (textes, images, graphismes, logos, icônes, etc.) est la propriété exclusive de Victor ZAMMIT BERTET-FAGOT ou de tiers ayant autorisé Victor ZAMMIT BERTET-FAGOT à les utiliser. Toute reproduction, totale ou partielle, sans autorisation expresse écrite, est interdite.
Limitation de responsabilité
Les informations et services proposés sur ce site le sont à titre indicatif. Victor ZAMMIT BERTET-FAGOT ne saurait être tenu pour responsable des erreurs ou omissions, ainsi que des éventuelles incompatibilités liées à la consultation du site. L'utilisateur est seul responsable de l'utilisation des informations et contenus présents sur ce site.
Absence de collecte de données personnelles
Conformément à notre politique de confidentialité (consultable sur une page dédiée), aucune donnée personnelle n'est collectée lors de la navigation sur ce site.

Liens hypertextes
Le site peut contenir des liens vers des sites tiers. Victor ZAMMIT BERTET-FAGOT ne peut être tenu pour responsable du contenu ou des pratiques de ces sites, qui relèvent de la compétence exclusive de leurs éditeurs respectifs.
Droit applicable et juridiction compétente
Les présentes mentions légales sont régies par la loi française. En cas de litige, les tribunaux français seront seuls compétents.
Contact
Pour toute question ou information complémentaire, vous pouvez nous contacter à l’adresse e-mail suivante : atelierdesartsmouvants@gmail.com.

Liens hypertextes
Le site peut contenir des liens vers des sites tiers. Victor ZAMMIT BERTET-FAGOT ne peut être tenu pour responsable du contenu ou des pratiques de ces sites, qui relèvent de la compétence exclusive de leurs éditeurs respectifs.
Droit applicable et juridiction compétente
Les présentes mentions légales sont régies par la loi française. En cas de litige, les tribunaux français seront seuls compétents.
Contact
Pour toute question ou information complémentaire, vous pouvez nous contacter à l’adresse e-mail suivante : atelierdesartsmouvants@gmail.com.

Liens hypertextes
Le site peut contenir des liens vers des sites tiers. Victor ZAMMIT BERTET-FAGOT ne peut être tenu pour responsable du contenu ou des pratiques de ces sites, qui relèvent de la compétence exclusive de leurs éditeurs respectifs.
Droit applicable et juridiction compétente
Les présentes mentions légales sont régies par la loi française. En cas de litige, les tribunaux français seront seuls compétents.
Contact
Pour toute question ou information complémentaire, vous pouvez nous contacter à l’adresse e-mail suivante : atelierdesartsmouvants@gmail.com.